Mentions Légales

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MENTIONS LÉGALES

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1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l'hébergeur du site www.schaffner-escaliers.com

 

1.1 Directeur de publication?: Vincent Schaffner

SCHAFFNERS S.A.S.

24 rue des Prés

F-67120 DUPPIGHEIM
tél. 03 88 49 11 56
fax 03 88 49 15 47
info@schaffner.fr

 

1.2 Hébergeur du site?:

1&1 Internet SARL

www.1and1.fr

7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

2. Conditions d'utilisation

 

2.1 Marques déposées?:
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2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque.

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2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive de la société DCLG Team Garden et de la S.A.S. SCHAFFNER
2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la S.A.S. SCHAFFNER (info@schaffner.fr)
2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des pages du site www.schaffner-escaliers.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).
2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.schaffner-escaliers.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).
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2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

 

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3.2 Destination des informations recueillies
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5. Mise à jour des mentions légales
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